Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACLEA Solutions
ACLEA, SAS

Numéro de dépôt :
3989937
Date de dépôt :
13/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/03/2023
ACLEA Solutions de ACLEA

Présentation de la marque ACLEA Solutions

Déposée le 13 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACLEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ACLEA Solutions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACLEA domicilié(e) 6 Impasse Saint Vincent de Paul - 40100 - DAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 825 181 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACLEA, M. CARRETIER Dominique domicilié(e) 6 Impasse Saint Vincent de Paul - 40100 - DAX - France.

La marque ACLEA Solutions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989937.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACLEA Solutions est expirée depuis le 13 mars 2023.

ACLEA a également déposé les autres marques suivantes : WILEO , ACLEA


ACLEA, SAS - 6 Impasse Saint Vincent de Paul - 40100 - DAX - France - SIREN 753825181


ACLEA, M. CARRETIER Dominique - 6 Impasse Saint Vincent de Paul - 40100 - DAX - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Inscription le 19 août 2013 - Retrait partiel n°606844 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-19

Services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Emballage et entreposage de marchandises ; distribution (livraison de produits) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs.